Канал: LAFRAIHI Mohamed

157- Les délits douaniers de 2éme classe

157- Les délits douaniers de 2éme classe

156- Les délits douaniers de 1ére classe

156- Les délits douaniers de 1ére classe

155- Le contentieux en douane : bases légales + définition + les peines et les mesures de sûreté.

155- Le contentieux en douane : bases légales + définition + les peines et les mesures de sûreté.

154- Le régime fiscal des déchets réglementaires en suite d’ATPA

154- Le régime fiscal des déchets réglementaires en suite d’ATPA

153- La mise à la consommation en suite d’ATPA (de droit ou dérogatoire)

153- La mise à la consommation en suite d’ATPA (de droit ou dérogatoire)

152- La cession et la sous-traitance entre industriels en suite d’ATPA

152- La cession et la sous-traitance entre industriels en suite d’ATPA

151- Les modes de régularisation D’ATPA

151- Les modes de régularisation D’ATPA

150- Les procédures de dédouanement des m/ses sous ATPA

150- Les procédures de dédouanement des m/ses sous ATPA

149-Les personnes -Les produits admissibles -Les conditions d’utilisation du régime de l’ATPA

149-Les personnes -Les produits admissibles -Les conditions d’utilisation du régime de l’ATPA

148- introduction au régime douanier de l'ATPA

148- introduction au régime douanier de l'ATPA

147- la structure générale d'une déclaration sur le système BADR

147- la structure générale d'une déclaration sur le système BADR

146- La DUM couplée

146- La DUM couplée

145- DUM normale et déclaration par anticipation

145- DUM normale et déclaration par anticipation

128 - la mainlevée caution

128 - la mainlevée caution

127- Certificats de décharge de caution + Restitution de consignation

127- Certificats de décharge de caution + Restitution de consignation

126- Marchandises restant en entrepôt à l’expiration des délais

126- Marchandises restant en entrepôt à l’expiration des délais

125- marchandises manquantes en entrepôt de stockage

125- marchandises manquantes en entrepôt de stockage

124- mise à la consommation en suite entrepôt de stockage

124- mise à la consommation en suite entrepôt de stockage

123- Mutation et transfert d’entrepôt + Droits des entrepositaires

123- Mutation et transfert d’entrepôt + Droits des entrepositaires

122- Durée + sommier de l’entrepôt de stockage + Obligations du propriétaire d’entrepôt

122- Durée + sommier de l’entrepôt de stockage + Obligations du propriétaire d’entrepôt

130- Cession en suite RED : 2- dossier et responsabilité du cédant et cessionnaire

130- Cession en suite RED : 2- dossier et responsabilité du cédant et cessionnaire

129- Cession en suite RED : Définition et circuit

129- Cession en suite RED : Définition et circuit

144- système BADR 4- écran Pré-apurement DS + demandes diverses + écran imputation titre de change

144- système BADR 4- écran Pré-apurement DS + demandes diverses + écran imputation titre de change

143- système BADR : 3- écran Articles

143- système BADR : 3- écran Articles

142- système BADR : 2- écran Entête DUM

142- système BADR : 2- écran Entête DUM

141- système BADR : 1- chercher le n° de DS

141- système BADR : 1- chercher le n° de DS

140- Les écrans BADR utilisés en cas de MAC + cession en suite RED

140- Les écrans BADR utilisés en cas de MAC + cession en suite RED

139- Introduction au système BADR

139- Introduction au système BADR

138- La caution morale + modalités d'octroi des cautions +Dispense de caution

138- La caution morale + modalités d'octroi des cautions +Dispense de caution

137- La caution globale

137- La caution globale

136- La caution-consignation

136- La caution-consignation

135- La dispense au profit des donneurs d’ordres étrangers

135- La dispense au profit des donneurs d’ordres étrangers

134- La caution sur engagement des entreprises exportatrices

134- La caution sur engagement des entreprises exportatrices

133- La caution mixte

133- La caution mixte

132- les types de cautions utilisées en matière de RED la caution bancaire

132- les types de cautions utilisées en matière de RED la caution bancaire

131- Les cautions en douane : définition +les cas dans lesquels la caution est exigée

131- Les cautions en douane : définition +les cas dans lesquels la caution est exigée

121- surveillance des entrepôts +Charges financières +Marchandises exclues+Déclaration d’entrée

121- surveillance des entrepôts +Charges financières +Marchandises exclues+Déclaration d’entrée

120- les documents et les modalités d'octroi de la décision d'ouverture d'entrepôt

120- les documents et les modalités d'octroi de la décision d'ouverture d'entrepôt

51- la liste de colisage

51- la liste de colisage

92- la facture de magasinage SOMAPORT

92- la facture de magasinage SOMAPORT

106- rapport du laboratoire LABOMETAL

106- rapport du laboratoire LABOMETAL

93- l'agrément de l'ANRT : L’Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications

93- l'agrément de l'ANRT : L’Agence Nationale de Réglementation des Télécommunications

104 - rapport du laboratoire CMTC : Centre Marocain des Techniques du Cuir

104 - rapport du laboratoire CMTC : Centre Marocain des Techniques du Cuir

91- le certificat de circulation des marchandises EUR1

91- le certificat de circulation des marchandises EUR1

118- concession et autorisation d'entrepôt de stockage

118- concession et autorisation d'entrepôt de stockage

119- autorisation d'ouverture d'un entrepôt privé particulier

119- autorisation d'ouverture d'un entrepôt privé particulier

100- certificat d'origine Maroc - pays arabes

100- certificat d'origine Maroc - pays arabes

103- rapport du laboratoire LOARC Laboratoire Officiel d'Analyses et de Recherches Chimiques

103- rapport du laboratoire LOARC Laboratoire Officiel d'Analyses et de Recherches Chimiques

117- exemple de demande d’ouverture d'un entrepôt privé particulier -EPP-

117- exemple de demande d’ouverture d'un entrepôt privé particulier -EPP-

116- demande d’ouverture - construction d'un entrepôt de stockage

116- demande d’ouverture - construction d'un entrepôt de stockage

115- définition et localisation de l'entrepôt de stockage

115- définition et localisation de l'entrepôt de stockage

87- la lettre de réserves

87- la lettre de réserves

114- introduction à l'entrepôt de stockage

114- introduction à l'entrepôt de stockage

113- le certificat d'enregistrement du dispositif médical

113- le certificat d'enregistrement du dispositif médical

112- le bon de restitution de conteneur

112- le bon de restitution de conteneur

111- la facture de surestaries

111- la facture de surestaries

110- le ticket et le reçu de paiement des droits et taxes

110- le ticket et le reçu de paiement des droits et taxes

109- la fiche de liquidation

109- la fiche de liquidation

108- certificat sanitaire vétérinaire

108- certificat sanitaire vétérinaire

107- autorisation d'accès au marché

107- autorisation d'accès au marché

105- autorisation d'enlèvement d'instruments de mesure

105- autorisation d'enlèvement d'instruments de mesure

102- demande d'arbitrage cas de valeur

102- demande d'arbitrage cas de valeur

101- la déclaration D18

101- la déclaration D18

99- la déclaration D17

99- la déclaration D17

98- l'engagement d'importation

98- l'engagement d'importation

97- le tarif de magasinage des conteneurs de SOMAPORT

97- le tarif de magasinage des conteneurs de SOMAPORT

96- la facture de magasinage MARSA MAROC

96- la facture de magasinage MARSA MAROC

95- récépissé pour le passage en douane de l'ONICL

95- récépissé pour le passage en douane de l'ONICL

94- bulletin d'analyse

94- bulletin d'analyse

89- demande d'arbitrage cas d'espèce

89- demande d'arbitrage cas d'espèce

90- le bon de franchise des droits et taxes

90- le bon de franchise des droits et taxes

88- la déclaration provisoire

88- la déclaration provisoire

86- le visa de reconnaissance du BAD

86- le visa de reconnaissance du BAD

85- La lettre de garantie pour absence de connaissement

85- La lettre de garantie pour absence de connaissement

84- le bon à délivrer

84- le bon à délivrer

83- la facture d'échange

83- la facture d'échange

82- le connaissement maritime - CNT-

82- le connaissement maritime - CNT-

81- l'avis d'arrivée 2

81- l'avis d'arrivée 2

80- l'avis d'arrivée 1

80- l'avis d'arrivée 1

79- le connaissement maritime -document père-

79- le connaissement maritime -document père-

77- les marchandises et les opérations passible à la TVA 0%

77- les marchandises et les opérations passible à la TVA 0%

78- les marchandises et les opérations passible à la TVA 7%, 10% et 14%

78- les marchandises et les opérations passible à la TVA 7%, 10% et 14%

76- les types de colis

76- les types de colis

75- la marque au sens douanier

75- la marque au sens douanier

74- les régimes douaniers de zones franches et divers

74- les régimes douaniers de zones franches et divers

73- les régimes douaniers internes

73- les régimes douaniers internes

72- suite du régime tarifaire de l'accord MA-UE

72- suite du régime tarifaire de l'accord MA-UE

71- introduction et régime tarifaire de l'accord MA-UE

71- introduction et régime tarifaire de l'accord MA-UE

69- Le circuit de dédouanement à l’import : l’apurement de la déclaration sommaire

69- Le circuit de dédouanement à l’import : l’apurement de la déclaration sommaire

65- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 1-

65- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 1-

70- Le circuit de dédouanement à l’import : la facture du transitaire

70- Le circuit de dédouanement à l’import : la facture du transitaire

66- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 2-

66- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 2-

68- Le circuit de dédouanement à l’import : la liquidation des droits et taxes

68- Le circuit de dédouanement à l’import : la liquidation des droits et taxes

67- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 3-

67- Le circuit de dédouanement à l’import : la vérification matérielle -partie 3-

64- Le circuit de dédouanement à l’import : triple circuit

64- Le circuit de dédouanement à l’import : triple circuit

63- Le circuit de dédouanement à l’import : certificats d'origine + les certificats de qualité

63- Le circuit de dédouanement à l’import : certificats d'origine + les certificats de qualité

62- Le circuit de dédouanement à l’import : le titre de change + la liste colisage + BAD + D18

62- Le circuit de dédouanement à l’import : le titre de change + la liste colisage + BAD + D18

61- Le circuit de dédouanement à l’import : le dépôt informatique et la facture commerciale

61- Le circuit de dédouanement à l’import : le dépôt informatique et la facture commerciale

60- Le circuit de dédouanement à l’import : la déclaration provisoire

60- Le circuit de dédouanement à l’import : la déclaration provisoire

58- Le circuit de dédouanement à l’import : l'avis d'arrivée et l'opération d'échange

58- Le circuit de dédouanement à l’import : l'avis d'arrivée et l'opération d'échange

59- Le circuit de dédouanement à l’import : Visa de reconnaissance et Identification colis

59- Le circuit de dédouanement à l’import : Visa de reconnaissance et Identification colis

57- Le circuit de dédouanement à l’import : le circuit de dédouanement

57- Le circuit de dédouanement à l’import : le circuit de dédouanement

56- Le circuit de dédouanement à l’import : définition et étapes de dédouanement

56- Le circuit de dédouanement à l’import : définition et étapes de dédouanement

55- Les incoterms : le transfert des risques : CIP - DPU - DAP - DDP

55- Les incoterms : le transfert des risques : CIP - DPU - DAP - DDP

54- Les incoterms : le transfert des risques : CFR, CPT et CIF

54- Les incoterms : le transfert des risques : CFR, CPT et CIF

53- Les incoterms : le transfert des risques : FCA et FOB

53- Les incoterms : le transfert des risques : FCA et FOB

52- Les incoterms : le transfert des risques : EXW et FAS

52- Les incoterms : le transfert des risques : EXW et FAS

50- Les incoterms : la répartition des frais -partie 3-

50- Les incoterms : la répartition des frais -partie 3-

49- Les incoterms : la répartition des frais -partie 2-

49- Les incoterms : la répartition des frais -partie 2-

48 - Les incoterms : la répartition des frais -partie 1-

48 - Les incoterms : la répartition des frais -partie 1-

47- Le tableau des incoterms

47- Le tableau des incoterms

46- Les incoterms : Les frais -partie2-

46- Les incoterms : Les frais -partie2-

45- Les incoterms : Les frais -partie1-

45- Les incoterms : Les frais -partie1-

37- La demande et la décision de la consignation des droits et taxes

37- La demande et la décision de la consignation des droits et taxes

38 - Paiement et la durée de consignation des droits et taxes

38 - Paiement et la durée de consignation des droits et taxes

39- la preuve de l’origine accord et convention MA UE

39- la preuve de l’origine accord et convention MA UE

40- EUR 1 ou EUR MED original ou a posteriori

40- EUR 1 ou EUR MED original ou a posteriori

41- EUR 1 ou EUR MED duplicata

41- EUR 1 ou EUR MED duplicata

42- la déclaration sur facture ou la mention de l’origine

42- la déclaration sur facture ou la mention de l’origine

43- Validité de la preuve de l'origine - Importation par envois échelonnés

43- Validité de la preuve de l'origine - Importation par envois échelonnés

44- Dispense et conservation de la preuve d'origine

44- Dispense et conservation de la preuve d'origine

36- Le mode de garantie des droits et taxes * la consignation *

36- Le mode de garantie des droits et taxes * la consignation *

34- Le mode de paiement des droits et taxes - au comptant -

34- Le mode de paiement des droits et taxes - au comptant -

35- Le mode de garantie des droits et taxes * Crédit d’enlèvement *

35- Le mode de garantie des droits et taxes * Crédit d’enlèvement *

32- Obligation cautionnée -OC-

32- Obligation cautionnée -OC-

33 - Les critères d’origine : Le transport direct

33 - Les critères d’origine : Le transport direct

31- Les critères d’origine 3-transformation suffisante- -suite-

31- Les critères d’origine 3-transformation suffisante- -suite-

30- Les critères d’origine 2- transformation suffisante

30- Les critères d’origine 2- transformation suffisante

29- Les critères d’origine 1- entièrement obtenus

29- Les critères d’origine 1- entièrement obtenus

28- le régime douanier de l’export simple sortie -060-

28- le régime douanier de l’export simple sortie -060-

27- les régimes douaniers de RE EXPORTATION

27- les régimes douaniers de RE EXPORTATION

26- le régime douanier de DRAWBACK -069-

26- le régime douanier de DRAWBACK -069-

25- le régime douanier de l’ET -078-

25- le régime douanier de l’ET -078-

24- le régime douanier de l’ETPP

24- le régime douanier de l’ETPP

23- le régime douanier de l’export SGP -061-

23- le régime douanier de l’export SGP -061-

28- le régime douanier de l’export simple sortie 060

28- le régime douanier de l’export simple sortie 060

22- la facture commerciale définitive INVOICE

22- la facture commerciale définitive INVOICE

21- la DFD = demande de franchise douanière

21- la DFD = demande de franchise douanière

20- comment liquider les droits et taxes douaniers via EXCEL

20- comment liquider les droits et taxes douaniers via EXCEL

19- comment remplir en premier temps les cases de la DUM de MAC 010

19- comment remplir en premier temps les cases de la DUM de MAC 010

18- comment consulter les listes de l’accord Maroc UE

18- comment consulter les listes de l’accord Maroc UE

17- l’acquit à caution de transit

17- l’acquit à caution de transit

16- les régimes douaniers de REIMPORTATION

16- les régimes douaniers de REIMPORTATION

15- le régime douanier du TRANSIT

15- le régime douanier du TRANSIT

14- le régime douanier de la TSD

14- le régime douanier de la TSD

13- le régime douanier de l’EIF

13- le régime douanier de l’EIF

12- le régime douanier de l’entrepôt de stockage

12- le régime douanier de l’entrepôt de stockage

11- le régime douanier de l’ATPA admission temporaire pour perfectionnement actif

11- le régime douanier de l’ATPA admission temporaire pour perfectionnement actif

10- le régime douanier de l’AT - admission temporaire -

10- le régime douanier de l’AT - admission temporaire -

9- le régime douanier de MAC simplifié -suite-

9- le régime douanier de MAC simplifié -suite-

8- le régime douanier de MAC simplifié

8- le régime douanier de MAC simplifié

7- les régimes économiques en douane -suite-

7- les régimes économiques en douane -suite-

6- les régimes économiques en douane

6- les régimes économiques en douane

5- le régime douanier de la mise à la consommation - introduction-

5- le régime douanier de la mise à la consommation - introduction-

4- Service douanier en ligne (ADIL) -suite-

4- Service douanier en ligne (ADIL) -suite-

3- Service douanier en ligne (ADIL)

3- Service douanier en ligne (ADIL)

2- Services en ligne (système BADR et MCV)

2- Services en ligne (système BADR et MCV)

1- Les circulaires en matière de douane

1- Les circulaires en matière de douane