Conseils de Famille - La chronique patrimoine de Sud Radio
Par Olivier Daudé et Stéphane Molère
Olivier : Aujourd’hui encore nous allons répondre à un auditeur de sud radio, qui nous interroge sur le blog de conseils de famille.
Mathilde à Marseille, qui nous dit attendre son troisième enfant et s’interroger sur l’impact fiscal de cette naissance …
Stéphane : Et oui Olivier, aujourd’hui, nous allons donc parler “quotient familial”.
Olivier : Alors Stéphane, comment fonctionne le quotient familial ?
Stéphane : Sur la théorie, c’est assez simple. En pratique c’est un peu plus compliqué.
Olivier : Alors commençons par la théorie ...
Stéphane : Olivier, le quotient est le résultat d’une division.
Donc en théorie …
Pour savoir quelle est la base imposable d’une famille, il suffirait de prendre le revenu net fiscal du foyer et de le diviser par le nombre de parts fiscales …
… pour calculer l’impôt sur cette tranche de revenus …
Ça c’est la théorie.
Olivier : Et en quoi la pratique diffère-t-elle de la théorie ?
Stéphane : La pratique diffère de la théorie pour 2 raisons principales.
1- Le nombre de parts n’est pas directement proportionnel au nombre de personnes qui composent le foyer fiscal :
• Un célibataire : une part ;
• Un couple : 2 parts ;
• Un couple et un enfant : 2,5 parts ;
• Un couple avec 2 enfants : 3 parts ;
• Un couple avec 3 enfants : 4 parts …
Et des fractions de parts peuvent être affectés aux foyers à des conditions spécifiques
• Situation de handicap ;
• Résidence alternée des enfants …
Olivier : Et la seconde raison ?
Stéphane :
2- le quotient familial est plafonné, c’est à dire que les revenus ne sont pas réellement divisés par le nombre de parts :
Le plafond de réduction d'impôts lié au quotient familial est fixé à :
• 1 567 € par demi-part supplémentaire liée aux personnes à charge dans le cas général ;
• 936 € pour la demi-part supplémentaire dont bénéficient les personnes ayant élevé seules un enfant pendant 5 ans.
Olivier : Et les choses se complexifient encore un peu…
Stéphane : Oui il y a des cas spécifiques qui s'appliquent pour certains contribuables ...
• Les parents isolés élevant seuls leurs enfants ;
• … et dans d’autres cas de figure.
Olivier : Finalement, ce qu’il faut retenir c’est que “faire des enfants est une bonne façon d’économiser de l’impôt …
Stéphane : Oui mais que cette niche fiscale aussi est plafonnée … Et dans le cas de Mathilde, dont je ne connais pas le détail de la situation, sa baisse d’impôts sera fonction de son revenu mais ne pourra à priori pas excéder 3 000 euros.
Et si je vous dis que des enfants coûtent beaucoup plus chers que la réduction d’impôts qu’ils génèrent ?
Olivier : Je vous réponds que c’est une question de bon sens ?
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