Kaamelott Yvain "Je m'en fous j'irai pas"
L1E39
CALT/DIESIRAE/SHORTCOM
Utilisation équitable. Clause de non-responsabilité relative au droit d'auteur En vertu de l'article 107 de la loi de 1976 sur le droit d'auteur, une « utilisation équitable » est autorisée à des fins telles que la critique, reportage, enseignement, bourses d'études et recherche. L'utilisation loyale est une utilisation autorisée par la loi sur le droit d'auteur qui pourrait autrement enfreindre. Une utilisation à but non lucratif, éducative ou personnelle fait pencher la balance en faveur d'une utilisation équitable. Aucune violation du droit d'auteur n'est prévue.
