Tout employeur a une obligation de prévention de la pénibilité au travail, quels que soient la taille de l'entreprise, son statut juridique et ses activités. La pénibilité se caractérise par une exposition au-delà de certains seuils, à un ou plusieurs facteurs de risques pouvant laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.
6 facteurs sont concernés par le Compte Professionnel de Prévention (C2P), à savoir :
- le risque hyperbare
- le travail de nuit
- le travail en équipes successives alternantes
- le travail répétitif
- les températures extrêmes
- le bruit.
En outre, 4 facteurs d'exposition sont concernés par un traitement particulier :
- les postures pénibles
- les manutentions manuelles de charges
- les vibrations mécaniques
- les agents chimiques dangereux.
Les employeurs doivent effectuer une analyse en tenant compte des seuils d’exposition qui ont été fixés puis réaliser une synthèse à utiliser lors de la déclaration DSN chaque année.
