00:00 Introduction
9:32 EXAMEN SIMPLIFIE
Agriculture et sylviculture
1-Fonds de soutien aux manifestations agricoles [...]
Bâtiments et patrimoine
2-Rapport 2022 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti, des espaces publics et des transports [...]
Déchets
3-Signature de conventions avec les éco-organismes en filière REP [...]
Eau et assainissement
4-Demande d'arrêté d'ouverture d'enquête publique pour la protection des captages de Fontaine Noire à Aillon-le-Jeune, Pré Paissard à Aillon-le-Vieux et Cornes à Lescheraines
5-Adhésion de Grand Chambéry à France Eau Publique
Mobilité
6- Défi des écoliers du 22 au 26 mai 2023
7- Attribution de subventions à l'association Roue Libre
8- Constat de désaffectation et déclassement de la consigne de 50 places vélos, [...] à Saint-Alban-Leysse
Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire
9- Approbation d'une subvention pour le club La Ravoire Challes Basket
10- [...] pour le club des AEB Gym
11- [...] pour l'association des modélistes et maquettistes auvergne-rhône-alpins
12- [...] pour le club Chambéry Savoie Football
13- [...] pour le Tennis club de La Ravoire
Finances
14- Décisions modificatives n° 1 des budgets des régies de l'eau potable et de l'assainissement
Politique de la ville
15- Prorogation du dispositif des fonds de concours de la politique de la ville
Politiques contractuelles
16- Avenant n° 2 à la convention de partenariat Action cœur de ville entre l'Etat, la ville de Chambéry, Grand Chambéry, l'ANAH, la Banque des Territoires, Action Logement et le Département
Habitat
17- Attribution de subventions - Secteur habitat
18- Attribution d'une subvention à Cristal Habitat pour la réalisation d'une étude relative à l'impact du reconventionnement du parc locatif [...]
19- Rapport d'exécution de la convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires de mise en œuvre accélérée du Plan logement d'abord » [...]
Aménagement de l'espace
20- Versement d'une subvention à la commune de Lescheraines [...]
21- Accord de Grand Chambéry sur la proposition de périmètre délimité des abords autour du château de Caramagne
Ressources humaines
22- Précisions sur le poste et le recrutement du chargé du suivi des transports en commun à la direction de la mobilité
23- [...] du responsable d'exploitation eau potable à la direction de l'eau et de l'assainissement
24- [...] de technicien d'exploitation de la donnée à la direction de l'eau et de l'assainissement
25- [...] de technicien en automatismes en assainissement à la direction de l'eau et de l'assainissement
26- [...] de chargé de communication 360° à la direction de la communication
27- [...] de directeur de l'eau et de l'assainissement
28- [...] de chargé de l'habitat-logement à la direction de l'urbanisme et du développement local
29- [...] d'archiviste à la direction des ressources humaines et des moyens généraux
Tourisme
30- Taxe de séjour - Modalités d'application à compter du 1er janvier 2024 Abrogation de la délibération n° 086-20 C du 10 septembre 2020
Environnement et transition écologique
31- Fonds de soutien pour les études de rénovation énergétique et de production d'énergie renouvelable [...]
EXAMEN DETAILLE
Rapports d'activités
38:58 32- Rapport d'activités 2022 de Grand Chambéry
Politique de la ville
1:10:06 33- Approbation du protocole du Plan local pour l'insertion et l'emploi 2023-2027 [...]
1:22:27 34- Adoption de la programmation financière du Contrat de ville pour 2023
Environnement et transition écologique
1:28:06 35- Dispositif d'accompagnement à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE) pour 2023 - Approbation des modalités d'attribution des chèques VAE et de la convention de partenariat entre les vélocistes et Grand Chambéry
1:58:01 36- Attribution d'une subvention à l'association Mountain Riders pour les interventions dans le cadre du parcours pédagogique sur les enjeux climat-air-énergie - Années scolaires 2022-2023 et 2023-2024
Mobilité
2:00:18 37- Approbation des tarifs applicables à compter du 1er juillet 2023 - Actualisation du guide tarifaire Synchro Bus
2:03:45 38- Approbation de la consistance des services de transport à partir du 28 août 2023 sur le réseau Synchro Bus
Aménagement de l'espace
3:23:22 39- Fonds de concours en faveur des communes rurales - Attribution d'aide pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie de Bellecombe-en-Bauges
40- [...] Attribution d'aide pour les travaux de réhabilitation et rénovation thermique d'un bâtiment communal afin d'accueillir un pôle administratif à La Motte-en-Bauges
41- [...] Attribution d'aide pour les travaux de réhabilitation et rénovation énergétique de la salle polyvalente de Verel-Pragondran
3:26:30 42- Subvention exceptionnelle de soutien au projet de résidence seniors rurale à Jarsy
3:46:22 43- Elaboration du RLPi de Grand Chambéry [...]
3:55:18 44- Modalités de mise en oeuvre du service d'appui aux communes
Ressources humaines
4:06:28 45- Création de postes - Année 2023
