00:00 Introduction
03:31 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 14 MARS 2024
04:00 DECISIONS PRISES SUR DELEGATION PERMANENTE
12:00 SOUTIEN AU PROJET DE CREATION D’UN 10E PARC NATUREL REGIONAL SUR LESTERRITOIRES DES MAURES, DE L’ESTEREL ET DU TANNERON
15:10 DECISION DE RETRAIT DU SMIDDEV ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE METTRE ENOEUVRE LA PROCEDURE DE RETRAIT DU SMIDDEV
FONCIER
1:40:22 APPROBATION DE LA CESSION DE LA MAISON DE VILLAGE SIS 388 GRANDE RUE A BAGNOLSEN FORET
1:45:52 APPROBATION DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL(PEDT) 2024-2027
1:48:02 VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX
1:52:46 APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS POUR LA GESTION DE LAMÉDIATHÈQUE DU FOYER RURAL DE LA COMMUNE DE BAGNOLS-EN-FORÊT
2:00:42 SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L’EXERCICE 2024
2:03:57 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE RENOUVELER UNE LIGNE DE TRESORERIE
2:09:31 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS
2:15:46 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
2:17:05 INDEMNITES FORFAITAIRES COMPLEMENTAIRES POUR ELECTIONS
2:18:47 Questions et réponses

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