Ordre du jour :

AFFAIRES GÉNÉRALES

Cabinet du Maire
1) Inauguration du Parc Mila Racine – Prise en charge de dépenses liées à l'événement
2) Jumelage 2023 – Convention de mise à disposition de locaux pour l’accueil de jeunes

RESSOURCES

Finances
3) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et CDC Habitat social – Opération « rue Coquand » sise 18 rue du Docteur Coquand
4) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et CDC Habitat social – Opération « Château de Romagny (Envergure) » sise rue Jean Mermoz
5) Cession amiable – Vente d’un camion de marque Iveco

MODERNISATION

Commande Publique
6) Réhabilitation du bâtiment du conservatoire de musique et de l’auditorium sur la commune d’Annemasse - Approbation de la convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération et la Commune

Ressources Humaines - Prévention
7) Tableau des emplois - Modifications
8) Personnel communal - Plan de formation pour l'année 2023
9) Comité des oeuvres solidaires (COS) du personnel de la Ville d'Annemasse - Subvention au titre de l'année 2023

AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE

10) Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2022

Aménagement des espaces publics
11) Aménagement de la rue de la Résistance - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération Annemasse les Voirons Agglomération et la Commune d'Annemasse
12) Défense incendie – Convention relative à l’organisation et la coordination de la gestion de la compétence extérieure contre l’incendie entre la Communauté d’Agglomération Annemasse-Les-Voirons-Agglomération et les communes membres
13) Redevance d’occupation du domaine public - Exonération pour l’opération de démolition de 140 logements à Château Rouge
14) ZAC EcoQuartier Château Rouge - Choix du candidat retenu et autorisation de signature du contrat de concession d’aménagement

Urbanisme et Foncier
15) Constitution d'une servitude de passage de réseau au profit d'ENEDIS - Avenue de Verdun / ZAC Chateau Rouge
16) Constitution d'une servitude de passage de réseau au profit d'ENEDIS - Rue des Lilas
17) ZAC Etoile Annemasse Genève - Avenant n°1 au protocole foncier entre les communes d'Annemasse, de Ville-La-Grand, la communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et SNCF
18) Instauration d’un dispositif de subventions aux rénovations et ravalements de façade dit Plan Façade

Transition écologique
19) Installation solaire photovoltaïque - Étude de faisabilité réalisée par le SYANE pour le développement d'une installation sur le bâtiment de la pisciculture

COHESION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

Action sociale et solidaire
20) Solidarités Internationales - Attribution d'une subvention à l'association ATB (Aide Technique Bénévole)

Sports
21) Clubs sportifs - Versement des subventions 2023 (subventions ordinaire et haut niveau / subventions spécifiques)
22) Appel à projets - Versement d'une subvention au club des Cyclotouristes annemassiens Voirons-Salève et au club Annemasse Ski Compétition

23) Clubs sportifs subventionnés à hauteur de 15 000 € ou plus - Convention de partenariat entre la Ville et le Cercle d’échecs du bassin annemassien et versement d'une subvention exceptionnelle

Événementiel
24) Tour de France 2023 - Convention de mise à disposition d'un parking pour le départ de la 14ème étape du Tour de France.

Politique de la Ville
25) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Ma Chance moi aussi
26) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Maison des Cultures pour l'aide aux devoirs
27) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'association Mamans de cœur
28) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'Union sportive Annemasse-Ambilly-Gaillard (USAAG)

Vie culturelle et associative
29) Adhésion de la Ville d'Annemasse au réseau Micro-Folie

Education et Petite enfance
30) Règlement périscolaire - Actualisation du règlement et création d'une pénalité de retard au claé du soir et au centre de loisirs du mercredi et des vacances scolaires
31) Parcours d'éducation artistique et culturelle - Convention 2023-2026 à intervenir avec l'Education Nationale

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