Un témoignage est une déclaration d’une personne ayant assisté à un fait ou en ayant eu connaissance.
Le témoignage est un mode de preuve imparfait.
Lors d'un procès, le juge est libre de le prendre en compte ou non. Il lui préférera en général un autre mode de preuve en cas de contradiction. Notons que le juge judiciaire ne peut pas fonder sa décision « uniquement ou de manière déterminante » sur des témoignages anonymes (Soc. 4 juil. 2018, n° 17-18.241).
Il existe aussi des témoignages écrits. Par exemple l’article 199 du Code de procédure civile permet au juge de recevoir des témoignages sous forme d’attestation.
Aussi, la loi peut totalement exclure le témoignage (oral ou écrit). Par exemple, l’article 1359 du Code civil exige une preuve écrite pour prouver l’existence d’un acte juridique dépassant les 1500 €.
Cependant, le témoignage se retrouve renforcé lorsqu’il est donné sous serment à l’occasion d’une procédure.
Ainsi, l’auteur d’un témoignage mensonger fait sous serment, ne rétractant pas avant la fin de la procédure, est sévèrement réprimé par le Code pénal. L’article 434-13 du Code pénal prévoit une peine maximale de 5 ans d’emprisonnement et 75.000 € d’amende.
La faiblesse du témoignage s’explique par le risque de biais cognitifs (même si le témoin est de bonne foi).
Selon la psychologie, les témoignages résulteraient plus de suggestions du cerveau de chacun, qui a horreur du vide, que du souvenir de l’exactitude du fait. Le témoignage biaisé serait ainsi la norme et le témoignage exact l’exception. L’illustration qui pourrait être donnée est la contradiction de plusieurs témoins sur la couleur d’un pull, une marque de voiture, la durée d’un fait, etc.
Pour conclure, l’adage « Testis unus, testis nullius » (« Témoin unique, témoin nul ») résume assez bien l’appréhension du témoignage en droit français. Témoignage admis, mais rarement seul.

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Définition du #TEMOIGNAGE en #droitprivé dans le #dictionnairejuridique en vidéo d'ABCJuris et Juridiquoi

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